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Commune de Morre

DP 025 410 25 C0015 - HUOT

Publié le 18 septembre 2025 AgnèsLaisser un commentairePublié dans Informations officielles, urbanisme
DP 25C0015 HUOT visé pref

PC 025 410 25 C0002 - BOVET

Publié le 17 septembre 2025 AgnèsLaisser un commentairePublié dans Informations officielles, urbanisme
PC 25C0002 BOVET visé pref

DP 025 410 25 C0014 - LECERF

Publié le 15 septembre 2025 AgnèsLaisser un commentairePublié dans Informations officielles, urbanisme
DP 25C0014 LECERF visé pref

PD 025 410 25 C0001 - TANGUY

Publié le 15 septembre 2025 AgnèsLaisser un commentairePublié dans Informations officielles, urbanisme
PD 25C0001 TANGUY visé pref

AT 025 410 25 C0001 - La Compagnie d'Arthur

Publié le 28 août 2025 AgnèsLaisser un commentairePublié dans Informations officielles, urbanisme
AT 25C0001 compagnie d’Arthur

PC 025 410 24 C0008 M01 - SCI DUFAY

Publié le 14 août 2025 AgnèsLaisser un commentairePublié dans Informations officielles, urbanisme
PC 24C0008 DUFAY Salon coiffure visé pref

PC 025 410 24 C0007 M01 - SCI MAISON DE SANTE DE LA SOURCE

Publié le 14 août 2025 AgnèsLaisser un commentairePublié dans Informations officielles, urbanisme
PC 24C0007M01 Maison de Santé visé pref

PC 025 410 24 C0006 M01 - SCCV KALIA MORRE

Publié le 14 août 202514 août 2025 AgnèsLaisser un commentairePublié dans Informations officielles, urbanisme
PC 24C0006M01 KALIA visé pref

Délibération relative à l'élaboration du SCoT Besançon Coeur Franche-Comté couvrant l'intégralité du périmètre du SMSCoT par révision du SCoT de l'agglomération bisontine : bilan de concertation et arrêt du projet

Publié le 29 juillet 2025 AgnèsLaisser un commentairePublié dans Informations officielles, urbanisme
Scan_29072025_084706

DP 025 410 25 C0010 - EFFY RENOV

Publié le 26 juin 2025 AgnèsLaisser un commentairePublié dans Informations officielles, urbanisme
DP 25C0010 EFFY RENOV visé pref

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