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Commune de Morre

AT 025 410 25 C0001 - La Compagnie d'Arthur

Publié le 28 août 2025 AgnèsLaisser un commentairePublié dans Informations officielles, urbanisme
AT 25C0001 compagnie d’Arthur

PC 025 410 24 C0008 M01 - SCI DUFAY

Publié le 14 août 2025 AgnèsLaisser un commentairePublié dans Informations officielles, urbanisme
PC 24C0008 DUFAY Salon coiffure visé pref

PC 025 410 24 C0007 M01 - SCI MAISON DE SANTE DE LA SOURCE

Publié le 14 août 2025 AgnèsLaisser un commentairePublié dans Informations officielles, urbanisme
PC 24C0007M01 Maison de Santé visé pref

PC 025 410 24 C0006 M01 - SCCV KALIA MORRE

Publié le 14 août 202514 août 2025 AgnèsLaisser un commentairePublié dans Informations officielles, urbanisme
PC 24C0006M01 KALIA visé pref

Délibération relative à l'élaboration du SCoT Besançon Coeur Franche-Comté couvrant l'intégralité du périmètre du SMSCoT par révision du SCoT de l'agglomération bisontine : bilan de concertation et arrêt du projet

Publié le 29 juillet 2025 AgnèsLaisser un commentairePublié dans Informations officielles, urbanisme
Scan_29072025_084706

DP 025 410 25 C0010 - EFFY RENOV

Publié le 26 juin 2025 AgnèsLaisser un commentairePublié dans Informations officielles, urbanisme
DP 25C0010 EFFY RENOV visé pref

DP 025 410 C0008 - GRANDPERRIN

Publié le 24 juin 2025 AgnèsLaisser un commentairePublié dans Informations officielles, urbanisme
DP 25C0008 GRANDPERRIN visé pref

DP 025 410 25C0009 - BOUDAY

Publié le 18 juin 2025 AgnèsLaisser un commentairePublié dans Informations officielles, urbanisme
DP 25C0009 BOUDAY visé pref

PC 025 410 24 C0008 - SCI DUFAY IMMOBILIER

Publié le 27 mai 2025 AgnèsLaisser un commentairePublié dans Informations officielles, urbanisme
PC 24C0008 SCI DUFAY IMMO visé pref

PC 025 410 24 C0007 - SCI Maison de Santé de la Source

Publié le 20 mai 202521 mai 2025 AgnèsLaisser un commentairePublié dans Informations officielles, urbanisme
PC 24C0007 MAISON SANTE visé pref

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