Commune de Morre

DP 025 410 25 C0023 - JACQUOT

Publié le 13 janvier 2026 AgnèsLaisser un commentairePublié dans Informations officielles, urbanisme

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DP 025 410 25 C0019 - BEAUD

Publié le 27 novembre 2025 AgnèsLaisser un commentairePublié dans Informations officielles, urbanisme

DP 25C0019 BEAUD visé pref

DP 025 410 25 C0020 - MORTEAU

Publié le 22 novembre 2025 AgnèsLaisser un commentairePublié dans Informations officielles, urbanisme

DP 25C0020 MORTEAU visé pref

DP 025 410 25 C0018 - CARTIER

Publié le 12 novembre 2025 AgnèsLaisser un commentairePublié dans Informations officielles, urbanisme

DP 25C0018 CARTIER arrêté visé pref

DP 025 410 25 C0016 - VOLTZENLOGEL

Publié le 30 octobre 2025 AgnèsLaisser un commentairePublié dans Informations officielles, urbanisme

DP 25C0016 Voltzenlogel arrêté visé pref

DP 025 410 25 C0017 - MALLOIRE

Publié le 27 octobre 2025 AgnèsLaisser un commentairePublié dans Informations officielles, urbanisme

DP 25C0017 MALLOIRE arrêté visé pref

Arrêté préfectoral 25-2025-10-15-00010 portant exception aux interdictions ou aux prescriptions du règlement du PPRN prévisibles d'inondation du Doubs Central

Publié le 21 octobre 2025 AgnèsLaisser un commentairePublié dans Informations officielles, urbanisme

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Concertation PLUi - Merci de votre participation

Publié le 8 octobre 20258 octobre 2025 AgnèsLaisser un commentairePublié dans Informations officielles, urbanisme

 

Avis d'enquête publique - Elaboration du Règlement Local de Publicité

Publié le 6 octobre 20256 octobre 2025 AgnèsLaisser un commentairePublié dans Non classé, urbanisme

DP 025 410 25 C0015 - HUOT

Publié le 18 septembre 2025 AgnèsLaisser un commentairePublié dans Informations officielles, urbanisme

DP 25C0015 HUOT visé pref