Arrêté préfectoral 25-2025-09-08-00006 levant les restrictions provisoires des usages de l'eau sur l'ensemble du département du Doubs
250908_arrete levant les restrictions provisoires des usages de eau sur ensemble du département du Doubs
Liste des conseillers du salarié
liste des conseillers 2024 licenciements
Arrêté préfectoral n° 25-2025-08-18-00003 portant restriction provisoire des usages de l'eau
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Elaboration du RLPI - enquête publique du 16 septembre au 3 octobre 2025
Elaboration du RLPI Enquête publique Avis ouv EP – RLPi GBM final
Arrêté Préfectoral n° 25-2025-07-04-00002 portant restriction provisoire des usages de l'eau
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Don du sang - Saône - Lundi 28 juillet de 16h à 19h30
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Arrêté préfectoral 2005-1904-01841 modifié du 19/04/2025 : Festivités du 14 juillet prévention contre les violences urbaines
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DP 025 410 25 C0011 - LEROY
DP 25C0011 LEROY visé pref
Arrêté préfectoral 25-2025-06-18-00002 réglementant temporairement la vente, le transport et l’utilisation des carburants au détail, produits inflammables ou explosifs, d’artifices de divertissement et la détention, le port et le transport, sans motif légitime, d’armes, de munitions ou d’objets pouvant constituer une arme au sens de l’article 132-75 du code pénal à l’occasion des festivités liées à la FÊTE DE LA MUSIQUE du 21 juin 2025.
Arrêté carburants-pétards-armes fête de la musique